JORF n°35 du 10 février 2006

Article 1

Article 1

Dans le tableau annexé à l'arrêté du 30 juin 2004 susvisé, les lignes concernant les substances suivantes sont supprimées :
Acide chlorhydrique.
Ammoniac anhydre.
Azide de sodium.
Chloroforme.
Cyclohexanone.
N,N-diméthylacétamide.
Diméthylamine.
Heptane-3-one.
4-méthylpentane-2-one.
1,1,1-trichloroéthane.


Historique des versions

Version 1

Dans le tableau annexé à l'arrêté du 30 juin 2004 susvisé, les lignes concernant les substances suivantes sont supprimées :

Acide chlorhydrique.

Ammoniac anhydre.

Azide de sodium.

Chloroforme.

Cyclohexanone.

N,N-diméthylacétamide.

Diméthylamine.

Heptane-3-one.

4-méthylpentane-2-one.

1,1,1-trichloroéthane.