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Arrêté du 9 février 2004

Article 1

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Article 1

La lutte contre le virus de la mosaïque du pépino est obligatoire sur tout le territoire national dans les conditions fixées par le présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé20 novembre 2020

Créé le 13 février 2004 · Abrogé le 20 novembre 2020

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Lutte obligatoire contre le virus de la mosaïque du pépino

Résumé. Un arrêté impose des mesures obligatoires pour lutter contre un virus qui attaque les plantes de pépino.

La lutte contre le virus de la mosaïque du pépino est obligatoire sur tout le territoire national dans les conditions fixées par le présent arrêté.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 13 février 2004 au jeudi 19 novembre 2020

Source : Légifrance