Le comité de coordination de la fonction immobilière prévu à l' article D. 5131-15 du code de la défense , présidé par le secrétaire général pour l'administration, comprend les membres suivants :

-le chef d'état-major des armées ;

-le délégué général pour l'armement ;

-le chef d'état-major de l'armée de terre ;

-le chef d'état-major de l'armée de l'air ;

-le chef d'état-major de la marine ;

-le directeur central du service de santé des armées ;

-le directeur du service de l'énergie opérationnelle ;

-le directeur des territoires, de l'immobilier et de l'environnement ;

-le directeur central du service d'infrastructure de la défense ;

-le directeur des affaires financières.

D'autres directions et services que ceux mentionnés au présent article peuvent également faire partie du comité en fonction de l'ordre du jour et à l'initiative du président.

Le président du comité peut se faire suppléer par le directeur des territoires, de l'immobilier et de l'environnement. Les membres du comité peuvent se faire suppléer par un membre de l'état-major, de la direction ou du service auquel ils appartiennent.

Le chef du contrôle général des armées, avisé des réunions, peut s'y faire représenter. Un des inspecteurs relevant du secrétaire général pour l'administration peut, dans les mêmes conditions, assister aux réunions.

Le président peut convier des experts à participer aux travaux du comité.

Le comité de coordination de la fonction immobilière prévu à l' article D. 5131-15 du code de la défense , présidé par le secrétaire général pour l'administration, comprend les membres suivants :

- le chef d'état-major des armées ;

- le délégué général pour l'armement ;

- le chef d'état-major de l'armée de terre ;

- le chef d'état-major de l'armée de l'air ;

- le chef d'état-major de la marine ;

- le directeur central du service de santé des armées ;

- le directeur du service de l'énergie opérationnelle ;

- le directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives ;

- le directeur central du service d'infrastructure de la défense ;

- le directeur des affaires financières.

D'autres directions et services que ceux mentionnés au présent article peuvent également faire partie du comité en fonction de l'ordre du jour et à l'initiative du président.

Le président du comité peut se faire suppléer par le directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives. Les membres du comité peuvent se faire suppléer par un membre de l'état-major, de la direction ou du service auquel ils appartiennent.

Le chef du contrôle général des armées, avisé des réunions, peut s'y faire représenter. Un des inspecteurs relevant du secrétaire général pour l'administration peut, dans les mêmes conditions, assister aux réunions.

Le président peut convier des experts à participer aux travaux du comité.

Le comité de coordination de la fonction immobilière prévu à l' article D. 5131-15 du code de la défense , présidé par le secrétaire général pour l'administration, comprend les membres suivants :

- le chef d'état-major des armées ;

- le délégué général pour l'armement ;

- le chef d'état-major de l'armée de terre ;

- le chef d'état-major de l'armée de l'air ;

- le chef d'état-major de la marine ;

- le directeur central du service de santé des armées ;

- le directeur central du service des essences des armées ;

- le directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives ;

- le directeur central du service d'infrastructure de la défense ;

- le directeur des affaires financières.

D'autres directions et services que ceux mentionnés au présent article peuvent également faire partie du comité en fonction de l'ordre du jour et à l'initiative du président.

Le président du comité peut se faire suppléer par le directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives. Les membres du comité peuvent se faire suppléer par un membre de l'état-major, de la direction ou du service auquel ils appartiennent.

Le chef du contrôle général des armées, avisé des réunions, peut s'y faire représenter. Un des inspecteurs relevant du secrétaire général pour l'administration peut, dans les mêmes conditions, assister aux réunions.

Le président peut convier des experts à participer aux travaux du comité.

Le comité de coordination de la fonction immobilière prévu à l' article D. 5131-15 du code de la défense , présidé par le secrétaire général pour l'administration, comprend les membres suivants :

- le chef d'état-major des armées ;

- le délégué général pour l'armement ;

- le chef d'état-major de l'armée de terre ;

- le chef d'état-major de l'armée de l'air ;

- le chef d'état-major de la marine ;

- le directeur central du service de santé des armées ;

- le directeur central du service des essences des armées ;

- le directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives ;

- le directeur central du service d'infrastructure de la défense ;

- le chef du service parisien de soutien de l'administration centrale ;

- le directeur des affaires financières.

D'autres directions et services que ceux mentionnés au présent article peuvent également faire partie du comité en fonction de l'ordre du jour et à l'initiative du président.

Le président du comité peut se faire suppléer par le directeur des patrimoines, de la mémoire et des archives. Les membres du comité peuvent se faire suppléer par un membre de l'état-major, de la direction ou du service auquel ils appartiennent.

Le chef du contrôle général des armées, avisé des réunions, peut s'y faire représenter. Un des inspecteurs relevant du secrétaire général pour l'administration peut, dans les mêmes conditions, assister aux réunions.

Le président peut convier des experts à participer aux travaux du comité.

Le comité de coordination de la fonction immobilière prévu à l' article D. 5131-15 du code de la défense , présidé par le secrétaire général pour l'administration, comprend les membres suivants :

- le chef d'état-major des armées ;

- le délégué général pour l'armement ;

- le chef d'état-major de l'armée de terre ;

- le chef d'état-major de l'armée de l'air ;

- le chef d'état-major de la marine ;

- le directeur central du service de santé des armées ;

- le directeur central du service des essences des armées ;

- le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives ;

- le directeur central du service d'infrastructure de la défense ;

- le chef du service parisien de soutien de l'administration centrale ;

- le directeur des affaires financières.

D'autres directions et services que ceux mentionnés au présent article peuvent également faire partie du comité en fonction de l'ordre du jour et à l'initiative du président.

Le président du comité peut se faire suppléer par le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives. Les membres du comité peuvent se faire suppléer par un membre de l'état-major, de la direction ou du service auquel ils appartiennent.

Le chef du contrôle général des armées, avisé des réunions, peut s'y faire représenter. Un des inspecteurs relevant du secrétaire général pour l'administration peut, dans les mêmes conditions, assister aux réunions.

Le président peut convier des experts à participer aux travaux du comité.

Le comité de coordination de la fonction infrastructure prévu à l'article 19 du décret n° 2000-288 du 30 mars 2000 susvisé, présidé par le secrétaire général pour l'administration, comprend les membres suivants :

a) Au titre des attributaires définis par l'arrêté du 9 février 2001 susvisé :

- le chef d'état-major des armées ;

- le délégué général pour l'armement ;

- le chef d'état-major de l'armée de terre ;

- le chef d'état-major de la marine ;

- le chef d'état-major de l'armée de l'air ;

- le directeur général de la gendarmerie nationale ;

- le directeur central du service de santé des armées ;

- le directeur central du service des essences des armées ;

- le directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives ;

- le chef du service des moyens généraux ;

- le directeur de DCN,

ou leurs représentants.

b) Au titre des services d'infrastructure :

- le directeur central du génie ;

- le directeur central des travaux immobiliers et maritimes ;

- le directeur central de l'infrastructure de l'air,

ou leurs représentants.

Les attributaires autres que ceux mentionnés au présent article, ou leurs représentants, peuvent également faire partie du comité en fonction de l'ordre du jour et à l'initiative du président.

Le chef du contrôle général des armées et l'inspecteur de l'administration générale et du patrimoine, avisés des réunions, peuvent s'y faire représenter.

Le président peut convier des experts à participer aux travaux du comité.