JORF n°114 du 16 mai 1996

Arrêté du 9 février 1996

Le ministre délégué à la jeunesse et aux sports,

Vu la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment l'article 26 ;

Vu le décret no 93-1034 du 31 août 1993 relatif au sport de haut niveau et aux normes des équipements sportifs ;

Vu les décisions de la Commission nationale du sport de haut niveau fixant les critères de définition et les quotas des différentes catégories ;

Sur propositions des directeurs techniques nationaux,

Arrête :

Art. 1er. - A compter du 1er janvier 1996 et jusqu'au 31 décembre 1996,
sont inscrits sur la liste des sportifs Espoirs les sportifs dont les noms figurent en annexe (1) et relevant des fédérations françaises sportives suivantes :
Aéronautique, athlétisme, aviron, ball-trap, basket-ball, boxe, canoë-kayak, course orientation, cyclisme, équitation, escrime, études et sports sous-marins, football, football américain, golf, hand-ball, handisport, judo, karaté, lutte, montagne et escalade, motocyclisme, motonautique, natation,
pelote basque, pentathlon moderne, roller skating, sauvetage et secourisme,
ski nautique, sport de boules, squash, surf et skate, taekwondo, tennis, tir, tir à l'arc, trampoline, triathlon, voile, vol à voile, vol libre,
volley-ball.

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Art. 2. - Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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(1) La liste des sportifs Espoirs peut être consultée au ministère de la jeunesse et des sports (direction des sports, bureau de la vie de l'athlète), 78, rue Olivier-de-Serres, 75739 Paris Cedex 15.

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A COMPTER DU 01-01-1996 ET JUSQU'AU 31-12-1996,SONT INSCRITS SUR LA LISTE DES SPORTIFS ESPOIRS LES SPORTIFS DONT LES NOMS FIGURENT EN ANNEXE ET RELEVANT DES FEDERATIONS FRANCAISES SPORTIVES Y VISEES.

APPLICATION DE L'ART. 26 DE LA LOI 84610 DU 16-07-1984 MODIFIEE ET DU DECRET 931034 DU 31-08-1993.

Fait à Paris, le 9 février 1996.

Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur des sports :

Le sous-directeur,

B. Blanc