Arrêté du 9 décembre 2025

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

Le cahier des charges de l'indication géographique « Marc des Côtes du Rhône » ou « Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône » est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-172a9302-c218-4df1-8049-862d05fcb648 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 19 décembre 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Approbation du cahier des charges pour le Marc des Côtes du Rhône

Résumé. Un nouveau cahier des charges pour l'indication géographique du Marc des Côtes du Rhône est approuvé.

Le cahier des charges de l'indication géographique « Marc des Côtes du Rhône » ou « Eau-de-vie de marc des Côtes du Rhône » est homologué.
Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-172a9302-c218-4df1-8049-862d05fcb648 permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire.

Historique des versions

En vigueur depuis le vendredi 19 décembre 2025

Source : Légifrance