Arrêté du 9 décembre 2025

Article 6

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Article 6

Le directeur général du Service hydrographique et océanographique de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 13 décembre 2025

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Exécution d'un arrêté sur la restructuration du SHOM

Résumé. Le directeur du Service hydrographique et océanographique de la marine est chargé de mettre en œuvre un arrêté concernant la restructuration de son service.

Le directeur général du Service hydrographique et océanographique de la marine est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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