Arrêté du 9 décembre 2024

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Mont » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-8564051e-3037-488d-8a6f-a5c55a999fe1

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Abrogé1 juin 2025

Créé le 12 décembre 2024 · Abrogé le 1 juin 2025

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Homologation et publication du cahier des charges de l'AOC Saint-Mont

Résumé. L'article 1 officialise et rend public les règles de l'AOC Saint-Mont, que l'on peut consulter en ligne.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée « Saint-Mont » est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt et peut être consulté à l'adresse suivante : https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-8564051e-3037-488d-8a6f-a5c55a999fe1

Historique des versions

En vigueur du jeudi 12 décembre 2024 au samedi 31 mai 2025

Source : Légifrance