Arrêté du 9 décembre 2016

Article 2

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Article 2

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Sainte-Baume occidentale figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 16 décembre 2016

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Liste des oiseaux protégés à Sainte-Baume occidentale

Résumé. Un arrêté liste les oiseaux protégés dans la zone Natura 2000 de Sainte-Baume occidentale.

La liste des espèces d'oiseaux justifiant la désignation du site Natura 2000 Sainte-Baume occidentale figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 16 décembre 2016

Source : Légifrance