Arrêté du 9 décembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 17 septembre 2003

Art. Annexe III

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Fixation des limites de détection pour les paramètres de radioactivité

Résumé. Les limites de détection pour les paramètres concernant la radioactivité dans l'eau sont fixées.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 17 septembre 2003Art. Annexe III → Version 2
- Arrêté du 17 septembre 2003
Art. Annexe III

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