ARRÊTÉ du 9 décembre 2014

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. A131-1

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Modification de la liste des bulletins officiels pour les fédérations sportives

Résumé. L'arrêté modifie la liste des bulletins officiels où les fédérations sportives publient leurs décisions, en ajoutant la pelote basque et en retirant le cyclisme.

A modifié les dispositions suivantes :

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