Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des bulletins officiels pour les fédérations sportives
Résumé. L'arrêté modifie la liste des bulletins officiels où les fédérations sportives publient leurs décisions, en ajoutant la pelote basque et en retirant le cyclisme.
A modifié les dispositions suivantes :