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ARRÊTÉ du 9 décembre 2014

modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (Arrêtés)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification de la liste des bulletins officiels pour les fédérations sportives

Résumé. L'arrêté met à jour la liste des bulletins officiels où les fédérations sportives publient leurs décisions, en ajoutant la pelote basque et en retirant le cyclisme.

Le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports,

Vu le code du sport, notamment ses articles R. 131-36 (Publication et entrée en vigueur des règlements fédéraux) et A. 131-1 (Publication des décisions réglementaires des fédérations sportives),

Arrête :

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Modification de la liste des bulletins officiels pour les fédérations sportives

Résumé. L'arrêté modifie la liste des bulletins officiels où les fédérations sportives publient leurs décisions, en ajoutant la pelote basque et en retirant le cyclisme.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 20 décembre 2014

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Rôle du directeur des sports dans un arrêté

Résumé. Le directeur des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié dans le Journal officiel.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 décembre 2014.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur des sports,

T. Mosimann

En vigueur depuis le samedi 20 décembre 2014

ARRÊTÉ du 9 décembre 2014
Article 1
Article 2