A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 8 août 2011Art. 9 → Version 2
- Arrêté du 8 août 2011Art. 9
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Arrêté du 9 décembre 2011
Le ministre des sports,
Vu l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « patinage » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;
Sur proposition du directeur des sports,
Arrête :
Créé le 20 janvier 2012
Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 9 décembre 2011.
Pour le ministre et par délégation :
Le sous-directeur de l'emploi
et des formations,
V. Sevaistre