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Arrêté du 9 décembre 2011

modifiant l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif »

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des épreuves du brevet d'éducateur sportif

Résumé. Un arrêté modifie les épreuves du brevet d'éducateur sportif à partir de fin 2012.

Le ministre des sports,

Vu l'arrêté du 8 août 2011 portant création de la mention « descente sur glace » du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « perfectionnement sportif » ;

Sur proposition du directeur des sports,

Arrête :

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Modification des épreuves du brevet d'éducateur sportif

Résumé. L'arrêté modifie les épreuves du brevet d'éducateur sportif et abroge l'ancien arrêté à partir de fin 2012.

A modifié les dispositions suivantes :

En vigueur depuis le 20 janvier 2012

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Rôle du directeur des sports dans l'application d'un arrêté

Résumé. Le directeur des sports doit appliquer les règles de cet arrêté et le publier officiellement.

Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 9 décembre 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le sous-directeur de l'emploi

et des formations,

V. Sevaistre

En vigueur depuis le vendredi 20 janvier 2012

Arrêté du 9 décembre 2011
Article 1
Article 2