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Arrêté du 8 août 2011

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Article 9

L'arrêté du 16 février 1994 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " bobsleigh " est abrogé à compter du 31 décembre 2012.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé31 juillet 2023

Créé le 25 août 2011 · Abrogé le 31 juillet 2023

L'arrêté du 16 février 1994 fixant les épreuves de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré option " bobsleigh " est abrogé à compter du 31 décembre 2012.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 20 janvier 2012 au dimanche 30 juillet 2023

Modifié parArrêté du 9 décembre 2011art. 1 : Modification des épreuves du brevet d'éducateur sportif

En résumé. La date de l'arrêté relatif aux épreuves du brevet d'éducateur sportif a été mise à jour et la mention de l'option 'bobsleigh' a été ajoutée.

En vigueur du jeudi 25 août 2011 au jeudi 19 janvier 2012

Source : Légifrance