Article 1
Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de directeur adjoint du cabinet du ministre exercées par M. Franck Morel à compter du 9 janvier 2012.
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JORF n°0290 du 15 décembre 2011
Arrêté du 9 décembre 2011
Le ministre du travail, de l'emploi et de la santé,
Vu le décret du 14 novembre 2010 portant nomination du Premier ministre ;
Vu le décret du 14 novembre 2010 relatif à la composition du Gouvernement ;
Vu l'arrêté du 3 décembre 2010 portant nomination au cabinet du ministre,
Arrête :
Article 2
M. Jérôme Marchand-Arvier est nommé directeur adjoint du cabinet du ministre à compter du 12 décembre 2011.
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Article 3
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 9 décembre 2011.
Xavier Bertrand