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Modification des règles de transfert d'hydrocarbures entre pétroliers
A abrogé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Appendice 213-1.II
A créé les dispositions suivantes :
- Arrêté du 23 novembre 1987Sct. Partie 8 : Prévention de la pollution au cours des opérations de transfert de cargaison d'hydrocarbures entre pétroliers en mer , Art. 213-1.40, Art. 213-1.41, Art. 213-1.42
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Précision des règles relatives aux citernes à résidus d'hydrocarburesArrêté du 23 novembre 1987Art. 213-1.13 : Raccord normalisé pour l'évacuation des résidus d'hydrocarbures
→ Version 2 : Précision des types de résidus et standardisation des raccords d'évacuation
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. 213-1.01, Art. 213-1.12, Art. 213-1.13, Art. 213-1.17, Art. 213-1.38
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des procédures d'enregistrement des hydrocarbures
- Arrêté du 23 novembre 1987Art. Appendice 213-1.III