JORF n°293 du 17 décembre 2004

Article 2

Article 2

Les tableaux I, II et III relatifs aux horaires des séries économique et sociale, scientifique et littéraire, figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé, sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.


Historique des versions

Version 1

Les tableaux I, II et III relatifs aux horaires des séries économique et sociale, scientifique et littéraire, figurant en annexe de l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé, sont modifiés conformément à l'annexe du présent arrêté.