JORF n°293 du 17 décembre 2004

Article 1

Article 1

Le présent arrêté modifie l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé en tant qu'il concerne l'organisation et les horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées d'enseignement général et technologique relevant du ministère de l'éducation nationale.


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Version 1

Le présent arrêté modifie l'arrêté du 18 mars 1999 susvisé en tant qu'il concerne l'organisation et les horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées d'enseignement général et technologique relevant du ministère de l'éducation nationale.