Abrogé par Arrêté du 18 décembre 2020 - art. 1 (V)
Créé le 18 décembre 1997 · Abrogé le 25 décembre 2020
Il est créé un comité pédagogique et un comité des études du cycle ingénieur civil de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.
Article suivant
Arrêté du 9 décembre 1997
Il est créé un comité pédagogique et un comité des études du cycle ingénieur civil de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
Abrogé par Arrêté du 18 décembre 2020 - art. 1 (V)
Créé le 18 décembre 1997 · Abrogé le 25 décembre 2020
Il est créé un comité pédagogique et un comité des études du cycle ingénieur civil de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris.
Abrogé depuis le vendredi 25 décembre 2020
Abrogé parArrêté du 18 décembre 2020art. 1 (V)
En vigueur du jeudi 18 décembre 1997 au jeudi 24 décembre 2020
Source : Légifrance