JORF n°293 du 17 décembre 1996

Par arrêté du ministre de la culture en date du 9 décembre 1996, M. Denel (Francis) est nommé membre du comité ministériel d'évaluation, au titre des personnalités qualifiées, en remplacement de M. Ricks (David), pour la durée du mandat restant à courir.


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Version 1

Par arrêté du ministre de la culture en date du 9 décembre 1996, M. Denel (Francis) est nommé membre du comité ministériel d'évaluation, au titre des personnalités qualifiées, en remplacement de M. Ricks (David), pour la durée du mandat restant à courir.