JORF n°293 du 17 décembre 1996

Arrêté du 9 décembre 1996

Par arrêté du ministre de la culture en date du 9 décembre 1996, M. Denel (Francis) est nommé membre du comité ministériel d'évaluation, au titre des personnalités qualifiées, en remplacement de M. Ricks (David), pour la durée du mandat restant à courir.

M. DENEL FRANCIS,EST NOMME MEMBRE,AU TITRE DES PERSONNALITES QUALIFIEES,EN REMPLACEMENT DE M. RICKS DAVID,POUR LA DUREE DU MANDAT RESTANT A COURIR.