En vigueur depuis le 12 avril 2019
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mesures contre les envols de poussières
Résumé. Les exploitants doivent éviter la poussière et la boue en nettoyant les voies, en végétalisant les surfaces et en utilisant des écrans de végétation.
Envol de poussières.
L'exploitant adopte les dispositions suivantes :
- les voies de circulation et aires de stationnement des véhicules sont aménagées (formes de pente, revêtement, etc.), et convenablement nettoyées ;
- les véhicules sortant de l'installation n'entraînent pas de dépôt de poussière ou de boue sur les voies de circulation ;
- les surfaces où cela est possible sont engazonnées ou végétalisées ;
- des écrans de végétation sont mis en place, si cela est possible.