JORF n°0086 du 11 avril 2019

Article 57

Article 57

Emissions dans l'air.
Les systèmes de captation sont conçus et réalisés de manière à optimiser la captation des gaz ou vésicules émis par rapport au débit d'aspiration dont le dimensionnement est joint au dossier de demande d'enregistrement. Les systèmes séparatifs de captation et de traitement des produits incompatibles sont séparés afin d'empêcher leur mélange.
L'installation respecte les valeurs limites en concentration ci-après pour les polluants susceptibles d'être rejetés.

| POLLUANT |REJET DIRECT (en mg/m3)| |----------------------------|-----------------------| |Acidité totale exprimée en H| 0,5 | | HF, exprimé en F | 2 | | Cr total | 1 | | Cr VI | 0,1 | | Ni | 5 | | CN | 1 | | Alcalins, exprimés en OH | 10 | | NOx, exprimés en NO2 | 200 | | SO2 | 100 | | NH3 | 30 |

Les valeurs limites d'émission ci-dessus sont des valeurs moyennes journalières.
Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesures en concentration ne peut excéder le double de la valeur limite.
Cas particulier de l'attaque nitrique / NOx : la valeur limite d'émission est fixée à 200 mg/m³ sur un cycle de production et à 800 mg/m³ comme maximum instantané.


Historique des versions

Version 1

Emissions dans l'air.

Les systèmes de captation sont conçus et réalisés de manière à optimiser la captation des gaz ou vésicules émis par rapport au débit d'aspiration dont le dimensionnement est joint au dossier de demande d'enregistrement. Les systèmes séparatifs de captation et de traitement des produits incompatibles sont séparés afin d'empêcher leur mélange.

L'installation respecte les valeurs limites en concentration ci-après pour les polluants susceptibles d'être rejetés.

POLLUANT

REJET DIRECT (en mg/m3)

Acidité totale exprimée en H

0,5

HF, exprimé en F

2

Cr total

1

Cr VI

0,1

Ni

5

CN

1

Alcalins, exprimés en OH

10

NOx, exprimés en NO2

200

SO2

100

NH3

30

Les valeurs limites d'émission ci-dessus sont des valeurs moyennes journalières.

Dans le cas de prélèvements instantanés, aucun résultat de mesures en concentration ne peut excéder le double de la valeur limite.

Cas particulier de l'attaque nitrique / NOx : la valeur limite d'émission est fixée à 200 mg/m³ sur un cycle de production et à 800 mg/m³ comme maximum instantané.