Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la liste des cultures fixant l'azote
Résumé. La liste des cultures qui fixent l'azote dans le sol est mise à jour.
A modifié les dispositions suivantes :
ARRÊTÉ du 12 novembre 2015Art. Annexe V → Version 2
- ARRÊTÉ du 12 novembre 2015Art. Annexe V