Est désigné sous l'appellation « site Natura 2000 lac et tourbières de Malpas, les prés Partot et le bief Belin » (zone spéciale de conservation FR 4301284) l'espace délimité sur la carte au 1/25 000 ci-jointe, s'étendant dans le département du Doubs sur une partie du territoire des communes suivantes : Malpas, Oye-et-Pallet, Planée, Vaux-et-Chantegrue.