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Arrêté du 9 avril 2009

Article 9

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Article 9

La première session du brevet de technicien supérieur « concepteur en art et industrie céramique » organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2011.
La dernière session du brevet de technicien supérieur « art céramique », organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 précité, aura lieu en 2010.A l'issue de cette session, l'arrêté du 3 septembre 1997 précité est abrogé.

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Abrogé31 décembre 2021

Créé le 3 mai 2009 · Abrogé le 31 décembre 2021

La première session du brevet de technicien supérieur « concepteur en art et industrie céramique » organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2011.
La dernière session du brevet de technicien supérieur « art céramique », organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 3 septembre 1997 précité, aura lieu en 2010.A l'issue de cette session, l'arrêté du 3 septembre 1997 précité est abrogé.

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En vigueur du dimanche 3 mai 2009 au jeudi 30 décembre 2021

Source : Légifrance