JORF n°86 du 12 avril 2002

Article 3

Article 3

Par dérogation à l'article 37 de l'arrêté du 1er décembre 1959, les véhicules de la section Sport Loisir sont autorisés à prendre le départ toutes les 30 secondes.


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Par dérogation à l'article 37 de l'arrêté du 1er décembre 1959, les véhicules de la section Sport Loisir sont autorisés à prendre le départ toutes les 30 secondes.