Arrêté du 9 avril 2001

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Art. 1er. - Les groupes de disciplines prévus aux articles 22 et 30 du décret du 7 avril 1988 susvisé sont les suivants :

Groupe des disciplines médicales :

Discipline des spécialités médicales ;

Discipline anesthésiologie-réanimation chirurgicale ;

Discipline pédiatrie.

Groupe des disciplines chirurgicales :

Discipline des spécialités chirurgicales ;

Discipline gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Les groupes de disciplines prévus aux articles 22 et 30 du décret du 7 avril 1988 susvisé sont les suivants :

Groupe des disciplines médicales :

Discipline des spécialités médicales ;

Discipline anesthésiologie-réanimation chirurgicale ;

Discipline pédiatrie.

Groupe des disciplines chirurgicales :

Discipline des spécialités chirurgicales ;

Discipline gynécologie-obstétrique et gynécologie médicale.

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