Délégation régionale de Strasbourg: 1 poste.
Laboratoire de chimie supramoléculaire, chimie organo-minérale, Strasbourg.
Délégation régionale de Strasbourg: 1 poste.
Laboratoire de mécanique et d'acoustique, Marseille.
Délégation régionale de Marseille: 1 poste.
Centre d'élaboration de matériaux et d'études structurales, Toulouse.
Délégation régionale de Toulouse: 1 poste.
Centre de recherche en mathématiques, Bordeaux.
Délégation régionale de Talence: 1 poste.
Institut des sciences nucléaires, Grenoble.
Administration I.N2.P3 1 poste.
1 ingénieur de recherche de 2e classe responsable de centre serveur.
Affectation: Observatoire de Paris-Meudon, Paris.
Délégation régionale de Meudon.
1 ingénieur d'études de 2e classe analyste.
Affectation: institut de l'information scientifique et technique,
Vandoeuvre-lès-Nancy.
Délégation régionale de Nancy.
2 ingénieurs d'études de 2e classe chef d'exploitation.
Affectations:
Institut de l'information scientifique et technique, Vandoeuvre-lès-Nancy.
Délégation régionale de Nancy: 1 poste.
Sismologie et physique de la terre, Strasbourg.
Délégation régionale de Strasbourg: 1 poste.
2 ingénieurs d'études de 2e classe en calcul scientifique.
Affectations:
Département de recherche spatiale, Meudon.
Délégation régionale de Meudon: 1 poste.
Centre d'études spatiales des rayonnements, Toulouse.
Délégation régionale de Toulouse: 1 poste.
5 ingénieurs d'études de 2e classe en informatique de recherche.
Affectations:
Physico-chimie des rayonnements, Orsay.
Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 1 poste.
Laboratoire de chimie quantique, Strasbourg.
Délégation régionale de Strasbourg: 1 poste.
Laboratoire informatique automatique, signaux et systèmes,Valbonne.
Délégation régionale de Marseille: 1 poste.
Laboratoire de chimie de coordination, Toulouse.
Délégation régionale de Toulouse: 1 poste.
Unité <<réseaux>>, Paris.
Délégation régionale de Paris (7e): 1 poste.
5 assistants ingénieurs en informatique.
Affectations:
Laboratoire Léon Brillouin, Gif-sur-Yvette.
Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 1 poste.
Bibliothèque mathématique, Orsay.
Délégation régionale de Gif-sur-Yvette: 1 poste.
Centre de calcul de Strasbourg, Strasbourg.
Délégation régionale de Strasbourg: 1 poste.
Laboratoire de physique corpusculaire, Aubière.
Administration I.N2.P3 1 poste.
Jeudi 19 avril 1990, à dix heures et à quinze heures:
- Examen du projet de loi constitutionnelle portant révision des articles 61, 62 et 63 de la Constitution et instituant un contrôle de constitutionnalité des lois par voie d'exception (no 1203). - M. Michel Sapin, rapporteur.
- Examen du projet de loi organique modifiant l'ordonnance no 58-1067 du 7 novembre 1958 portant loi organique sur le Conseil constitutionnel (no 1204). - M. Michel Sapin, rapporteur.
Ordre du jour prioritaire
Projet de loi modifiant la loi no 84-820 du 6 septembre 1984 portant statut du territoire de la Polynésie française (no 74, 1989-1990) (urgence déclarée).
(La conférence des présidents a précédemment fixé au mardi 17 avril 1990, à onze heures, le délai limite pour le dépôt des amendements à ce projet de loi.)
COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LEGISLATION, DU SUFFRAGE UNIVERSEL, DU REGLEMENT ET D'ADMINISTRATION GENERALE</réseaux>
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