Art. 1er. - A l'article 2 de l'arrêté du 20 juillet 1988 modifié susvisé, le nom de M. René-François Bernard, ingénieur en chef des mines, est substitué à celui de M. Pierre Amouyel, ingénieur général des mines.
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JORF n°89 du 14 avril 1990
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Art. 1er. - A l'article 2 de l'arrêté du 20 juillet 1988 modifié susvisé, le nom de M. René-François Bernard, ingénieur en chef des mines, est substitué à celui de M. Pierre Amouyel, ingénieur général des mines.