Arrêté du 9 août 2023

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 25 juin 1980

Art. PE 25

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Modification des règles de sécurité pour les ascenseurs et escaliers mécaniques

Résumé. Les règles de sécurité pour les ascenseurs et escaliers mécaniques sont mises à jour, notamment pour le désenfumage des gaines et la protection contre le feu.

A modifié les dispositions suivantes :

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