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Arrêté du 9 août 2021

Le ministre de l'agriculture et de l'alimentation,

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment ses articles D. 661-1 à D. 661-11 ;

Vu le décret n° 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu l'arrêté du 29 mars 2021 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et sorgho) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées section « Maïs et sorgho »,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription des variétés de maïs au Catalogue officiel des semences commercialisables en France

Résumé. Certaines variétés de maïs sont ajoutées à la liste des semences commerciales en France pour dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci- après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves Grain Automatix. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
Auxkar. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
ES Jetway. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Expertize. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
Illustro. RAGT 2n (FR). RAGT 2n (FR).
Izzli. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
Maxoleta. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Maïs : variétés ayant satisfait aux épreuves rubrique waxy 530WX. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Inscription de variétés de plantes au catalogue officiel français

Résumé. Des variétés de plantes sont inscrites dans un catalogue pour être cultivées et exportées pendant dix ans.

Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en France en vue de leur exportation (liste B), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après :

Espèce Dénomination Obtenteur(s) Responsable(s) du maintien
de la variété en sélection conservatrice
Maïs Abstract. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Arion. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
Codey. Limagrain Europe (FR). Limagrain Europe (FR).
Kaliopi. Caussade Semences SA (FR). Caussade Semences SA (FR).
SA1327. Syngenta Participations AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
SB0429. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Sumeric. Monsanto Technology LLC (US). Bayer Seeds SAS (FR).
Vostok. Euralis Semences (FR). Euralis Semences (FR).
Sorgho grain Nubian. Eurosorgho (FR). Eurosorgho (FR).

1 version

Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication au Journal officiel

Résumé. Cet arrêté sera publié dans le Journal officiel.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

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Fait le 9 août 2021.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'alimentation,

B. Ferreira

Arrêté du 9 août 2021
Article 1
Article 2
Article 3