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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Création des modalités d'évaluation pour quatre unités de compétences en water-polo
Résumé. Un nouvel arrêté précise les modalités d'évaluation pour quatre unités de compétences en water-polo.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 15 mars 2010Art. 6 bis : Modalités d'évaluation pour le diplôme de water-polo
- Arrêté du 15 mars 2010Art. 6 bis