Arrêté du 9 août 2017

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 15 mars 2010

Sct. Annexe, Art.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Création des épreuves d'évaluation pour le diplôme supérieur en natation synchronisée

Résumé. Un nouvel arrêté crée les épreuves pour évaluer les unités de compétences 3 et 4 du diplôme supérieur en natation synchronisée.

A modifié les dispositions suivantes :

Arrêté du 15 mars 2010Sct. AnnexeArrêté du 15 mars 2010Art.
- Arrêté du 15 mars 2010
Sct. Annexe, Art.

Historique des versions

Source : Légifrance