Arrêté du 9 août 2017

Article 8

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Article 8

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le 18 août 2017

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Rôle de la directrice des sports dans les stages de recyclage

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les stages de recyclage en plongée subaquatique.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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En vigueur depuis le vendredi 18 août 2017

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