En vigueur depuis le 18 août 2017
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Rôle de la directrice des sports dans les stages de recyclage
Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté concernant les stages de recyclage en plongée subaquatique.
La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.