III. - Association de parents et amis de personnes
handicapées mentales Les Narcisses (74420 Villard-sur-Boège)
Accord d'entreprise du 17 septembre 1999 et avenant du 27 avril 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 9 août 2000
III. - Association de parents et amis de personnes
handicapées mentales Les Narcisses (74420 Villard-sur-Boège)
Accord d'entreprise du 17 septembre 1999 et avenant du 27 avril 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
III. - Association de parents et amis de personnes
handicapées mentales Les Narcisses (74420 Villard-sur-Boège)
Accord d'entreprise du 17 septembre 1999 et avenant du 27 avril 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance