Arrêté du 9 août 2000

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III. - Association de parents et amis de personnes

handicapées mentales Les Narcisses (74420 Villard-sur-Boège)

Accord d'entreprise du 17 septembre 1999 et avenant du 27 avril 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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III. - Association de parents et amis de personnes

handicapées mentales Les Narcisses (74420 Villard-sur-Boège)

Accord d'entreprise du 17 septembre 1999 et avenant du 27 avril 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.

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