I. - Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés, centre d'aide par le travail Le Breuil (17000 La Rochelle)
Accord du 29 juin 1999 et avenant du 5 juillet 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 9 août 2000
I. - Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés, centre d'aide par le travail Le Breuil (17000 La Rochelle)
Accord du 29 juin 1999 et avenant du 5 juillet 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
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I. - Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés, centre d'aide par le travail Le Breuil (17000 La Rochelle)
Accord du 29 juin 1999 et avenant du 5 juillet 1999 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance