III. - Association gestionnaire Les Hamelines
institut médico-éducatif (30200 Bagnols-sur-Cèze)
Accord d'entreprise non daté et avenant relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 9 août 2000
III. - Association gestionnaire Les Hamelines
institut médico-éducatif (30200 Bagnols-sur-Cèze)
Accord d'entreprise non daté et avenant relatifs à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
III. - Association gestionnaire Les Hamelines
institut médico-éducatif (30200 Bagnols-sur-Cèze)
Accord d'entreprise non daté et avenant relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance