III. - Association santé en Côte Vermeille, centre hélio-marin
(66651 Banyuls-sur-Mer)
Accord collectif d'entreprise du 7 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 9 août 2000
III. - Association santé en Côte Vermeille, centre hélio-marin
(66651 Banyuls-sur-Mer)
Accord collectif d'entreprise du 7 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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III. - Association santé en Côte Vermeille, centre hélio-marin
(66651 Banyuls-sur-Mer)
Accord collectif d'entreprise du 7 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance