JORF n°201 du 31 août 2000

XIII. - Association Arc-en-Ciel, Jean-Lejosne, CGEHM, institut médico-éducatif Le Petit-Orme, foyer Les Bruyères, foyer Les Myosotis et le siège (93290 Tremblay-en-France)

Accord d'entreprise du 22 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.


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Version 1

XIII. - Association Arc-en-Ciel, Jean-Lejosne, CGEHM, institut médico-éducatif Le Petit-Orme, foyer Les Bruyères, foyer Les Myosotis et le siège (93290 Tremblay-en-France)

Accord d'entreprise du 22 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.