XII. - Association pour adultes et jeunes handicapés,
atelier de jour de Grand-Quevilly-la-Rue (76000 Rouen)
Accord d'entreprise du 16 décembre 1999 et avenant du 2 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 9 août 2000
XII. - Association pour adultes et jeunes handicapés,
atelier de jour de Grand-Quevilly-la-Rue (76000 Rouen)
Accord d'entreprise du 16 décembre 1999 et avenant du 2 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.
XII. - Association pour adultes et jeunes handicapés,
atelier de jour de Grand-Quevilly-la-Rue (76000 Rouen)
Accord d'entreprise du 16 décembre 1999 et avenant du 2 mai 2000 relatifs à la réduction du temps de travail.
Source : Légifrance