I. - Association départementale des pupilles de l'Ain PEP, IMP Marcel-Brun, IMPRO La Savoie à Hauteville (01000 Bourg-en-Bresse)
Accord collectif du 20 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
Arrêté du 9 août 2000
I. - Association départementale des pupilles de l'Ain PEP, IMP Marcel-Brun, IMPRO La Savoie à Hauteville (01000 Bourg-en-Bresse)
Accord collectif du 20 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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I. - Association départementale des pupilles de l'Ain PEP, IMP Marcel-Brun, IMPRO La Savoie à Hauteville (01000 Bourg-en-Bresse)
Accord collectif du 20 décembre 1999 relatif à la réduction du temps de travail.
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