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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe VI de l'arrêté du 21 novembre
Résumé. L'arrêté du 8 septembre 2026 modifie l'annexe VI de l'arrêté du 21 novembre 2024.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 21 novembre 2024Art. Annexe VI : Formation des artistes chorégraphiques
→ Version 2
→ Version 2
- Arrêté du 21 novembre 2024Art. Annexe VI