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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'annexe I de l'arrêté du 2 juillet
Résumé. L'arrêté du 8 septembre 2026 modifie l'annexe I de l'arrêté du 2 juillet 2026.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 2 juillet 2026Art. Annexe I : Liste des pompes à chaleur Ariston agréées en 2026
→ Version 3
→ Version 3
- Arrêté du 2 juillet 2026Art. Annexe I