Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification d'un arrêté de décembre 2023
Résumé. Un arrêté du 8 septembre 2025 modifie plusieurs articles d'un autre arrêté de décembre 2023.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 14 décembre 2023Art. 1 → Version 2Arrêté du 14 décembre 2023Art. 7 → Version 2Arrêté du 14 décembre 2023Art. Annexe II → Version 2Arrêté du 14 décembre 2023Art. Annexe IV → Version 2
- Arrêté du 14 décembre 2023Art. 1, Art. 7, Art. Annexe II, Art. Annexe IV