JORF n°0210 du 9 septembre 2021

Arrêté du 8 septembre 2021

La ministre des armées,

Vu le décret n° 2017-1063 du 18 mai 2017 modifié relatif aux cabinets ministériels ;

Vu le décret n° 2017-1098 du 14 juin 2017 relatif aux collaborateurs du Président de la République et des membres du Gouvernement ;

Vu le décret du 3 juillet 2020 portant nomination du Premier ministre ;

Vu le décret du 6 juillet 2020 relatif à la composition du Gouvernement ;

Vu l'arrêté du 6 juillet 2020 portant nomination au cabinet de la ministre des armées,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fin des fonctions de conseiller pour les affaires sociales

Résumé M. Thibaut de Vanssay de Blavous change de poste.

Il est mis fin aux fonctions de M. Thibaut de Vanssay de Blavous, conseiller pour les affaires sociales au cabinet de la ministre des armées, appelé à d'autres fonctions.

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication de l'arrêté

Résumé L'arrêté doit être publié dans le journal officiel

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 septembre 2021.

Florence Parly