JORF n°0209 du 10 septembre 2015

ARRÊTÉ du 8 septembre 2015

La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-4 et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 31 juillet 2015,

Arrête :

Article 1

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 5 « Antifongiques », la spécialité suivante est radiée :

| NOM DE LA SPÉCIALITÉ |EXPLOITANT| CODE CIS |CODE UCD| DÉNOMINATION | |------------------------------------------------------------|----------|-----------|--------|--------------------------------| |FLUCONAZOLE AGUETTANT
2 mg/ml, solution pour perfusion|AGUETTANT |6 217 476 2|9286848 | FLUCONAZOLE AGT 2 MG/ML 50 ML | |FLUCONAZOLE AGUETTANT
2 mg/ml, solution pour perfusion|AGUETTANT |6 217 476 2|9313315 |FLUCONAZOLE AGT 2 MG/ML 50 ML+M | |FLUCONAZOLE AGUETTANT
2 mg/ml, solution pour perfusion|AGUETTANT |6 217 476 2|9286825 | FLUCONAZOLE AGT 2 MG/ML 100 ML | |FLUCONAZOLE AGUETTANT
2 mg/ml, solution pour perfusion|AGUETTANT |6 217 476 2|9313290 |FLUCONAZOLE AGT 2 MG/ML 100 ML+M| |FLUCONAZOLE AGUETTANT
2 mg/ml, solution pour perfusion|AGUETTANT |6 217 476 2|9286831 | FLUCONAZOLE AGT 2 MG/ML 200 ML | |FLUCONAZOLE AGUETTANT
2 mg/ml, solution pour perfusion|AGUETTANT |6 217 476 2|9313309 |FLUCONAZOLE AGT 2 MG/ML 200 ML+M|

Article 2

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 8 septembre 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma