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ARRÊTÉ du 8 septembre 2015

modifiant l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique

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La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes,

Vu le code de la santé publique (Code de la santé publique), notamment ses articles L. 5126-4 (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) et R. 5126-105 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique (Autorisation et contrôle des pharmacies à usage intérieur) ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 31 juillet 2015,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Retrait de spécialités de Flucanazole Agettant

Résumé. Un arrêté du 8 septembre 2015 retire plusieurs versions du médicament Flucanazole Agettant de la liste des antifongiques autorisés.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 5 « Antifongiques », la spécialité suivante est radiée :

NOM DE LA SPÉCIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
FLUCONAZOLE AGUETTANT
2 mg/ml, solution pour perfusion		 AGUETTANT 6 217 476 2 9286848 FLUCONAZOLE AGT 2 MG/ML 50 ML
FLUCONAZOLE AGUETTANT
2 mg/ml, solution pour perfusion		 AGUETTANT 6 217 476 2 9313315 FLUCONAZOLE AGT 2 MG/ML 50 ML+M
FLUCONAZOLE AGUETTANT
2 mg/ml, solution pour perfusion		 AGUETTANT 6 217 476 2 9286825 FLUCONAZOLE AGT 2 MG/ML 100 ML
FLUCONAZOLE AGUETTANT
2 mg/ml, solution pour perfusion		 AGUETTANT 6 217 476 2 9313290 FLUCONAZOLE AGT 2 MG/ML 100 ML+M
FLUCONAZOLE AGUETTANT
2 mg/ml, solution pour perfusion		 AGUETTANT 6 217 476 2 9286831 FLUCONAZOLE AGT 2 MG/ML 200 ML
FLUCONAZOLE AGUETTANT
2 mg/ml, solution pour perfusion		 AGUETTANT 6 217 476 2 9313309 FLUCONAZOLE AGT 2 MG/ML 200 ML+M

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une annexe pour le retrait de médicaments

Résumé. Un arrêté du 8 septembre 2015 modifie une annexe pour retirer plusieurs médicaments à base de fluconazole.

Le directeur général de la santé est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 8 septembre 2015.

Pour la ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

C. Choma

ARRÊTÉ du 8 septembre 2015
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