JORF n°0214 du 15 septembre 2010

Article 2

Article 2

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Neurelec (Neurelec) », sont ajoutés les produits suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3420850| Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, SAPHYR CX
Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, SAPHYR CX, de la société Neurelec
SAPHYR CX est compatible avec les anciennes générations d'implants Digisonic ABI, Digisonic Convex et Digisonic DX10. Ce processeur est pris en charge en cas de renouvellement uniquement.
La prise en charge est assurée pour la référence E-CX-TX9.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014 | |3450206|Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, SAPHYR SP
Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, SAPHYR SP, de la société Neurelec.
SAPHYR SP est compatible avec l'implant cochléaire Digisonic SP et l'implant du tronc cérébral Digisonic SP ABI. Ce processeur est pris en charge en cas de primo-implantation et en cas de renouvellement.
La prise en charge est assurée pour la référence E-SP-TX9.
Date de fin de prise en charge : 28 février 2014|


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 12, sous-section 3 « Processeurs pour système d'implant cochléaire (implant coch) et implant du tronc cérébral », dans la rubrique « Société Neurelec (Neurelec) », sont ajoutés les produits suivants :

CODE

NOMENCLATURE

3420850

Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, SAPHYR CX

Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, SAPHYR CX, de la société Neurelec

SAPHYR CX est compatible avec les anciennes générations d'implants Digisonic ABI, Digisonic Convex et Digisonic DX10. Ce processeur est pris en charge en cas de renouvellement uniquement.

La prise en charge est assurée pour la référence E-CX-TX9.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014

3450206

Implant coch ou tronc cérébral, processeur, Neurelec, SAPHYR SP

Processeur pour implant cochléaire ou implant du tronc cérébral, SAPHYR SP, de la société Neurelec.

SAPHYR SP est compatible avec l'implant cochléaire Digisonic SP et l'implant du tronc cérébral Digisonic SP ABI. Ce processeur est pris en charge en cas de primo-implantation et en cas de renouvellement.

La prise en charge est assurée pour la référence E-SP-TX9.

Date de fin de prise en charge : 28 février 2014