Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 4, section 9 « Dispositifs d'assistance circulaire mécanique (DACM) » dans la nomenclature de la rubrique « Société THORATEC EUROPE LIMITED (THORATEC) » :

1. Au code 3445984 :
   a) Dans la liste relative au kit d'implantation HEARTMATE XVE : « 1 jeu de batteries rechargeables (par 6) (réf. 2025) » est remplacé par : « 2 jeux de batteries rechargeables 12V (par 4) (réf. 2060) ».
   « 1 porte-batteries (1237) » est remplacé par : « 1 jeu de clips porte-batteries (par 2) (réf. 2265) ».
   « 1 étui pour batteries (réf. 1236) » est remplacé par : « 1 étui porte-batteries d'épaule (par 2) (réf. 103479) ».
   b) Dans la liste relative à l'équipement HEARTMATE XVE : « Unité d'alimentation (PBU) avec câbles (réf. 1240) » est remplacé par : « Module d'alimentation avec câbles (réf. 103868), Chargeur universel de batteries (réf. 103869) ».
2. Au code 3430362 :
   « a) Dans la liste relative au kit d'implantation HEARTMATE II : « Kit d'implantation HeartMate II, comprenant (réf. 102139) » est remplacé par : « Kit d'implantation HeartMate II, comprenant (réf. 103693) ».
   « 1 contrôleur de système » est remplacé par : « 1 contrôleur de système RSOC ».
   b) Dans la liste relative au kit d'équipement HEARTMATE II : « 1 contrôleur de système (réf. 102140) » est remplacé par : « 1 contrôleur de système RSOC (réf. 103692) ».
   « 2 jeux de batteries rechargeables (par 6) (réf. 2025) » est remplacé par : « 2 jeux de batteries 14 V rechargeables (par 4) (réf. 2465) ».
   « 1 porte-batteries (par 2) (réf. 1237) » est remplacé par : « 1 jeu de clips porte-batteries (par 2) (réf. 2865) ».
   « 1 étui pour batteries (par 2) (réf. 1236) » est remplacé par : « 1 étui porte-batterie (par 2) (réf. 103479) ».
   « 1 sacoche de ceinture (Pocket Pak) (par 2) (réf. 1235) » est remplacé par : « 1 sacoche d'épaule (HeartMate GoGeart) (réf. 104222) ».
   « 1 kit d'accessoires pour douche (HeartMate Shower Kit) (par 2) (réf. 1224) » est remplacé par : « 1 kit de douche (HeartMate GoGear Shower Bag) (par 2) (réf. 104216) ».
   c) Dans la liste relative à l'équipement HEARTMATE II : « Unité d'alimentation (PBU) avec câbles (réf. 1240) » est remplacé par : « Module d'alimentation avec câbles (réf. 103868), Chargeur universel de batteries (réf. 103869) ».
   « Moniteur de système avec câble et carte de données (réf. 1286A) » est remplacé par : « Moniteur de système avec câble (réf. 1286A) ».
3. Au code 3430362, les références suivantes sont à supprimer :
   « 1 verrou de protection de contrôleur de système (réf. 102218),
   1 ceinture de stabilisation (réf. 100760),
   1 bloc d'alimentation de secours (EPP) (réf. 2020). »

Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publication au Journal officiel.

Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.