JORF n°214 du 15 septembre 1999

Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique « Grenoble-I », supprimer le mot : « Géologie ».


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Art. 1er. - L'article 1er de l'arrêté du 8 novembre 1985 susvisé est modifié comme suit :

Dans la rubrique « Grenoble-I », supprimer le mot : « Géologie ».